Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 16 décembre 2024

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 16 décembre 2024
Fichier Délibération Elu Date de publication
C79-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Convention partenariale avec l'Etat et l'Anah - Avenant n°1 Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C79-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Convention partenariale avec l'Etat et l'Anah - Avenant n°1 - Annexe Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C80-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Avenant N°2 au marché relatif à la mission de suivi animation d'un POPAC sur la copropriété "Les Tilleuls" Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C80-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Avenant N°2 au marché relatif à la mission de suivi animation d'un POPAC sur la copropriété "Les Tilleuls" - Annexe - Avenant n°2 Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C81-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C81-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C82-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de neuf prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C82-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de neuf prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C83-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C83-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Convention PACTE territorial Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C83-12-2024-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Schéma parcours ménage Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C83-12-2024-3 Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Maquettes financières Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C84-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C84-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Règlement Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C84-12-2024-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Formulaire demande d'aide 2025 Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C84-12-2024-3 Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Formulaire demande de versement de l'aide 2025 Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C84-12-2024-4 Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Contrat d'engagement Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C85-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C85-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) - Annexe - Règlement Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C85-12-2024-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) - Annexe - Formulaire prédemande de l'aide 2025 Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C85-12-2024-3 Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) - Annexe - Fiche demande pièces complémentaires de l'aide 2025 Christian BREMAUD 19 décembre 2024

Contact

140 rue des Equarts CS28770
79027 Niort