Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 18 novembre 2024

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 18 novembre 2024
Fichier Délibération Elu Date de publication
C01-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Amuré pour l'aménagement d'une aire de jeux Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C01-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Amuré pour l'aménagement d'une aire de jeux - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C02-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Bessines pour l'aménagement de sécurisation de la rue du Breuil Marais Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C02-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Bessines pour l'aménagement de sécurisation de la rue du Breuil Marais - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C03-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour les travaux divers d'aménagement communal Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C03-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour les travaux divers d'aménagement communal - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C04-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la réalisation d'un terrain en gazon synthétique au stade des Gardoux - Actualisation du plan de financement complémentaire Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C04-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la réalisation d'un terrain en gazon synthétique au stade des Gardoux - Actualisation du plan de financement complémentaire - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C05-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Gelais pour les études relatives à l'aménagement des cours de l'école des Vergers Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C05-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Gelais pour les études relatives à l'aménagement des cours de l'école des Vergers - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C06-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour l'aménagement de structure de jeux au parc de la Futaie Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C06-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour l'aménagement de structure de jeux au parc de la Futaie - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C07-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour la réfection de la toiture de la salle de la Futaie Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C07-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour la réfection de la toiture de la salle de la Futaie - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C08-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit des Communes de Saint-Hilaire-La-Palud, Prin-Deyrançon et Arçais pour les travaux sur le bâtiment de l'ancienne caserne (CPI) à Saint-Hilaire-La-Palud pour la création d'une ressourcerie. Mutualisation et majoration du PACT3 Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C08-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit des Communes de Saint-Hilaire-La-Palud, Prin-Deyrançon et Arçais pour les travaux sur le bâtiment de l'ancienne caserne (CPI) à Saint-Hilaire-La-Palud pour la création d'une ressourcerie. Mutualisation et majoration du PACT3 - Annexe 1 - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C08-11-2024-2 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit des Communes de Saint-Hilaire-La-Palud, Prin-Deyrançon et Arçais pour les travaux sur le bâtiment de l'ancienne caserne (CPI) à Saint-Hilaire-La-Palud pour la création d'une ressourcerie. Mutualisation et majoration du PACT3 - Annexe 2 - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C08-11-2024-3 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit des Communes de Saint-Hilaire-La-Palud, Prin-Deyrançon et Arçais pour les travaux sur le bâtiment de l'ancienne caserne (CPI) à Saint-Hilaire-La-Palud pour la création d'une ressourcerie. Mutualisation et majoration du PACT3 - Annexe 3 - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C09-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour les travaux de raccordement au réseau de chaleur du bâtiment périscolaire Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C09-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour les travaux de raccordement au réseau de chaleur du bâtiment périscolaire - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C10-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Arçais pour le renouvellement des structures de jeux pour enfants à l'espace du Coursault et dans la cour de l'école Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C10-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Arçais pour le renouvellement des structures de jeux pour enfants à l'espace du Coursault et dans la cour de l'école - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C11-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Rémy pour l'achat de rayonnages pour l'aménagement du centre technique de la commune Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C11-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Rémy pour l'achat de rayonnages pour l'aménagement du centre technique de la commune - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C12-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour l'amélioration de l'accessibilité des allées piétonnes du parc du château Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C12-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour l'amélioration de l'accessibilité des allées piétonnes du parc du château - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C13-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour l'installation d'un parcours santé dans le parc du château Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C13-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour l'installation d'un parcours santé dans le parc du château - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C14-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour la rénovation des locaux de santé Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C14-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour la rénovation des locaux de santé - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C15-11-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour la réhabilitation de la salle des fêtes de Champbertrand Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C15-11-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour la réhabilitation de la salle des fêtes de Champbertrand - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C16-11-2024 Attractivité - EPIC Office de tourisme Niort Marais Poitevin vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'Office de Tourisme communautaire à compter du 1er décembre 2024 Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C16-11-2024-1 Attractivité - EPIC Office de tourisme Niort Marais Poitevin vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'Office de Tourisme communautaire à compter du 1er décembre 2025 - Annexe - Statuts Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C17-11-2024 Attractivité - EPIC Office de tourisme Niort Marais Poitevin vallée de la Sèvre Niortaise - Désignation des référents siégeant au sein du comité de direction Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C18-11-2024 Assemblées, Affaires juridiques - Précisions portant sur les statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C18-11-2024-1 Assemblées, Affaires juridiques - Précisions portant sur les statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Révision statuts Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C19-11-2024 Assemblées, Affaires juridiques - Précisions en matière de définition de l'intérêt communautaire de certaines compétences de la Communauté d'Agglomération du Niortais Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C20-11-2024 Assemblées, Affaires juridiques - Représentation de la CAN au sein du SERTAD suite à démission Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C21-11-2024 Assemblées, Affaires juridiques - Représentation de la CAN au sein du Conseil d'Administration de l'ENSAR de l'Université de Poitiers Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C22-11-2024 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C22-11-2024-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget Principal Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C22-11-2024-2 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe SEV Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C23-11-2024 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C23-11-2024-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe - Tableau Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C24-11-2024 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs et reprise sur provision Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C24-11-2024-1 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs et reprise sur provision - Annexe - Tableau récap Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C24-11-2024-2 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs et reprise sur provision - Annexe - Demandes ANV Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C25-11-2024 Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C25-11-2024-1 Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableau récap et demandes Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C26-11-2024 Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C27-11-2024 SEV - Admission en non valeur 2024 semestre 2 Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C27-11-2024-1 SEV - Admission en non valeur 2024 semestre 3 - Annexe - Tableau récap Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C27-11-2024-2 SEV - Admission en non valeur 2024 semestre 4 - Annexe - Demandes Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C28-11-2024 Finances et Fiscalité - Constitution d’une provision semi-budgétaire pour risques de dépréciation sur créance suite à mise en liquidation judiciaire de la SA CHAMOIS NIORTAIS Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C29-11-2024 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 595 471 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 6 logements situés « les jardins de la deffries » rue route de Niort à Aiffres Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C29-11-2024-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 595 471 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 6 logements situés « les jardins de la deffries » rue route de Niort à Aiffres - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C30-11-2024 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 093 635 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 10 logements situés rue des Châteliers à Chauray Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C30-11-2024-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 093 635 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 10 logements situés rue des Châteliers à Chauray - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C31-11-2024 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 105 488 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition - amélioration d’un logement situé 20 avenue de Paris à Niort Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C31-11-2024-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 105 488 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition - amélioration d’un logement situé 20 avenue de Paris à Niort - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C32-11-2024 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2016-2021 - Prêt d’un montant de 984 301 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition amélioration de 8 logements situés rue du Château à Saint Georges-de-Rex Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C32-11-2024-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2016-2021 - Prêt d’un montant de 984 301 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition amélioration de 8 logements situés rue du Château à Saint Georges-de-Rex - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C33-11-2024 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT, transaction relative au décompte du marché public conclu entre la CAN et la société Hervé THERMIQUE Philippe MAUFFREY 21 novembre 2024
C33-11-2024-1 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT, transaction relative au décompte du marché public conclu entre la CAN et la société Hervé THERMIQUE - Annexe - Protocole Philippe MAUFFREY 21 novembre 2024
C34-11-2024 Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux Jacques BILLY 06 décembre 2024
C34-11-2024-1 Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant lot 1 Jacques BILLY 06 décembre 2024
C34-11-2024-2 Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant lot 2 Jacques BILLY 06 décembre 2024
C34-11-2024-3 Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant lot 3 Jacques BILLY 06 décembre 2024
C34-11-2024-4 Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant lot 4 Jacques BILLY 06 décembre 2024
C35-11-2024 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés Alain LECOINTE 06 décembre 2024
C35-11-2024-1 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés - Annexe - Lot 5 Alain LECOINTE 06 décembre 2024
C35-11-2024-2 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés - Annexe - Lot 13 Alain LECOINTE 06 décembre 2024
C35-11-2024-3 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés - Annexe - Lot 14 Alain LECOINTE 06 décembre 2024
C35-11-2024-4 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés - Annexe - Lot 17 Alain LECOINTE 06 décembre 2024
C35-11-2024-5 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés - Annexe - Lot 19 Alain LECOINTE 06 décembre 2024
C36-11-2024 Marchés Publics - Assainissement - Réhabilitation des ouvrages de prétraitement de la station d'épuration de Goilard - Approbation des marchés Elmano MARTINS 06 décembre 2024
C37-11-2024 Marchés Publics - Prévalec - Acquisition d'un broyeur pour le broyage des biodéchets sur le site du Vallon d'Arty - Approbation du marché Dominique SIX 06 décembre 2024
C38-11-2024 Marchés Publics - Prévalec - Lavage et désinfection des colonnes à déchets multi flux - Approbation de l'accord cadre Dominique SIX 06 décembre 2024
C39-11-2024 Marchés Publics - Direction des systèmes d'information - Maintenance et prestations associées aux logiciels Berger-Levrault - approbation du marché François GUYON 06 décembre 2024
C40-11-2024 Systèmes d'information - Mutualisation - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la SPL Des Eaux du Niortais - Accord-cadre pour la concession de droits d'usages, support et prestations relatifs aux logiciels de la société SOGELINK - Approbation de la convention de groupement de commandes et de l'accord-cadre François GUYON 06 décembre 2024
C40-11-2024-1 Systèmes d'information - Mutualisation - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la SPL Des Eaux du Niortais - Accord-cadre pour la concession de droits d'usages, support et prestations relatifs aux logiciels de la société SOGELINK - Approbation de la convention de groupement de commandes et de l'accord-cadre - Annexe - Convention François GUYON 06 décembre 2024
C41-11-2024 Marchés Publics - Groupement de commandes pour l'achat de défibrillateurs et consommables et la maintenance préventive et curative d'un parc de défibrillateurs Gérard LABORDERIE 06 décembre 2024
C41-11-2024-1 Marchés Publics - Groupement de commandes pour l'achat de défibrillateurs et consommables et la maintenance préventive et curative d'un parc de défibrillateurs - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 06 décembre 2024
C41-11-2024-2 Marchés Publics - Groupement de commandes pour l'achat de défibrillateurs et consommables et la maintenance préventive et curative d'un parc de défibrillateurs - Annexe - Annexe à la convention Gérard LABORDERIE 06 décembre 2024
C42-11-2024 Ressources Humaines - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort pour l'accompagnement socioprofessionnel des familles issues de la communauté des gens du voyage Gérard LABORDERIE 06 décembre 2024
C42-11-2024-1 Ressources Humaines - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort pour l'accompagnement socioprofessionnel des familles issues de la communauté des gens du voyage - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 06 décembre 2024
C43-11-2024 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction OPTIBATE Gérard LABORDERIE 06 décembre 2024
C43-11-2024-1 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction OPTIBATE - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 06 décembre 2024
C44-11-2024 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 06 décembre 2024
C44-11-2024-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau permanents Sonia LUSSIEZ 06 décembre 2024
C44-11-2024-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau temporaires Sonia LUSSIEZ 06 décembre 2024
C44-11-2024-3 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau saisonniers Sonia LUSSIEZ 06 décembre 2024
C45-11-2024 Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et HEM Santé Eric PERSAIS 06 décembre 2024
C45-11-2024-1 Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et HEM Santé - Annexe - Convention Eric PERSAIS 06 décembre 2024
C46-11-2024 Attractivité - Résolution de la vente de la parcelle cadastrée EL N°86 (1 764 m²) située sur le lotissement d'activités économiques La Garenne à Niort (parc d'activités Les Portes du Marais) à la société J.ALP Gérard LEFEVRE 06 décembre 2024
C46-11-2024-1 Attractivité - Résolution de la vente de la parcelle cadastrée EL N°86 (1 764 m²) située sur le lotissement d'activités économiques La Garenne à Niort (parc d'activités Les Portes du Marais) à la société J.ALP - Annexe - Permis construire Gérard LEFEVRE 06 décembre 2024
C46-11-2024-2 Attractivité - Résolution de la vente de la parcelle cadastrée EL N°86 (1 764 m²) située sur le lotissement d'activités économiques La Garenne à Niort (parc d'activités Les Portes du Marais) à la société J.ALP - Annexe - Cahier charges Gérard LEFEVRE 06 décembre 2024
C47-11-2024 Attractivité - Vente d'un terrain de 15 366 m² environ sur le parc d'activités Mendès France (Niort) - lotissement Gutenberg 2 à la SAS JCM INVESTISSEMENTS Gérard LEFEVRE 06 décembre 2024
C47-11-2024-1 Attractivité - Vente d'un terrain de 15 366 m² environ sur le parc d'activités Mendès France (Niort) - lotissement Gutenberg 2 à la SAS JCM INVESTISSEMENTS - Annexe - courrier Gérard LEFEVRE 06 décembre 2024
C47-11-2024-2 Attractivité - Vente d'un terrain de 15 366 m² environ sur le parc d'activités Mendès France (Niort) - lotissement Gutenberg 2 à la SAS JCM INVESTISSEMENTS - Annexe - Plans Gérard LEFEVRE 06 décembre 2024
C47-11-2024-3 Attractivité - Vente d'un terrain de 15 366 m² environ sur le parc d'activités Mendès France (Niort) - lotissement Gutenberg 2 à la SAS JCM INVESTISSEMENTS - Annexe - Avis domaine Gérard LEFEVRE 06 décembre 2024
C48-11-2024 Attractivité - Soutien exceptionnel auprès de l'association CALYXIS Gérard LEFEVRE 06 décembre 2024
C48-11-2024-1 Attractivité - Soutien exceptionnel auprès de l'association CALYXIS - Annexe - Courrier Gérard LEFEVRE 06 décembre 2024
C49-11-2024 Attractivité - Soutien à l’événement Les Grandes Rencontres des Métiers de Bouche Gérard LEFEVRE 06 décembre 2024
C50-11-2024 Attractivité - Garantie d'emprunt : réhabilitation de la friche industrielle 11 rue Henri Sellier à Niort par la SAS IMMOBILIÈRE DES ATELIERS Lucy MOREAU 06 décembre 2024
C50-11-2024-1 Attractivité - Garantie d'emprunt : réhabilitation de la friche industrielle 11 rue Henri Sellier à Niort par la SAS IMMOBILIÈRE DES ATELIERS - Annexe - Contrat de prêt Lucy MOREAU 06 décembre 2024
C51-11-2024 Attractivité - Soutien à l'association AGROBIO DEUX-SEVRES Florent SIMMONET 06 décembre 2024
C52-11-2024 Sports - Attribution d'une subvention à l’Association Française contre les Myopathies -Téléthon (AFM-Téléthon) Philippe MAUFFREY 06 décembre 2024
C53-11-2024 Sports - Convention d'utilisation des équipements sportifs par les lycées Philippe MAUFFREY 06 décembre 2024
C53-11-2024-1 Sports - Convention d'utilisation des équipements sportifs par les lycées - Annexe - Convention lycées Philippe MAUFFREY 06 décembre 2024
C53-11-2024-2 Sports - Convention d'utilisation des équipements sportifs par les lycées - Annexe - Convention lycée Saint André Philippe MAUFFREY 06 décembre 2024
C53-11-2024-3 Sports - Convention d'utilisation des équipements sportifs par les lycées - Annexe - MAD annexe Philippe MAUFFREY 06 décembre 2024
C54-11-2024 Musées de France - Convention d'adhésion avec l'association Aliénor.org Conseil des Musées Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C54-11-2024-1 Musées de France - Convention d'adhésion avec l'association Aliénor.org Conseil des Musées - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C55-11-2024 Musées de France - Travaux de sauvegarde de la tour nord du Donjon de Niort - Plan de financement et demande de subvention Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C56-11-2024 Musées de France - Acquisitions et legs - inscription à l'inventaire Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C57-11-2024 Musées de France - Acquisition d’œuvres - demande de subvention Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C57-11-2024-1 Musées de France - Acquisition d’œuvres - demande de subvention - Annexe - Plan financement Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C58-11-2024 Musées de France - Procès-verbal de récolement du dépôt de neuf armes à feu avec baïonnettes associées et une œuvre picturale au musée du sous-officier à Saint-Maixent-l'Ecole Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C59-11-2024 Musées de France - Post-récolement des musées Bernard d'Agesci et du Donjon - Travaux d'écriture sur l'inventaire - Numéros rétrospectifs pour l'année 2023 Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C60-11-2024 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Université Populaire du Niortais Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C60-11-2024-1 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Université Populaire du Niortais - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C61-11-2024 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'association "Lire et Delire" Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C61-11-2024-1 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'association "Lire et Delire" - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C62-11-2024 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Le Bourdet pour la restauration d'un tambour de facture Gaillard & Loiselet successeurs Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C62-11-2024-1 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Le Bourdet pour la restauration d'un tambour de facture Gaillard & Loiselet successeurs - Annexe - Plan financement Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C63-11-2024 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de La Rochénard pour la restauration d'un tambour de facture Couesnon & Cie Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C63-11-2024-1 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de La Rochénard pour la restauration d'un tambour de facture Couesnon & Cie - Annexe - Plan financement Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C64-11-2024 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune du Vanneau-Irleau pour la restauration d'un tambour et d'un plan du marais communal de la Ruelle Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C64-11-2024-1 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune du Vanneau-Irleau pour la restauration d'un tambour et d'un plan du marais communal de la Ruelle - Annexe - Plan financement Alain CHAUFFIER 06 décembre 2024
C65-11-2024 Attractivité - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C66-11-2024 Attractivité - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C66-11-2024-1 Attractivité - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes - Annexe - Règlement Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C66-11-2024-2 Attractivité - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes - Annexe - Charte Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C66-11-2024-3 Attractivité - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes - Annexe - Périmètres Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C67-11-2024 Attractivité - Avenant 1 à la convention de partenariat 2022-2023 au dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C67-11-2024-1 Attractivité - Avenant 1 à la convention de partenariat 2022-2023 au dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes - Annexe - Avenant Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C68-11-2024 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C68-11-2024-1 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention CSC Parc Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C68-11-2024-2 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention Part et Autre Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C68-11-2024-3 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention Grand Nord Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C68-11-2024-4 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention Jean Zay Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C68-11-2024-5 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention Curie Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C68-11-2024-6 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention La Chaloupe Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C69-11-2024 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Emploi-Développement Économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C69-11-2024-1 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Emploi-Développement Économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention ASFODEP Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C69-11-2024-2 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Emploi-Développement Économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2026 - Annexe - Convention SOLIGO Romain DUPEYROU 06 décembre 2024
C70-11-2024 Cohésion sociale - Nouveau Prestataire Chèques-Loisirs - l'Association DOJO Agglomération du Niortais 79 (DAN 79) Marie-Christelle BOUCHERY 06 décembre 2024
C70-11-2024-1 Cohésion sociale - Nouveau Prestataire Chèques-Loisirs - l'Association DOJO Agglomération du Niortais 79 (DAN 79) - Annexe - Convention Marie-Christelle BOUCHERY 06 décembre 2024
C71-11-2024 Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare Niort Atlantique – Remboursement des frais de stationnement des riverains de la rue Mazagran impactés par les travaux Jacques BILLY 06 décembre 2024
C72-11-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Modification de la composition de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Niort Thierry DEVAUTOUR 06 décembre 2024
C73-11-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme Jacques BILLY 06 décembre 2024
C73-11-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme - Annexe - Bilan Jacques BILLY 06 décembre 2024
C74-11-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols en application de l'article L.2231-1 du CGCT Jacques BILLY 06 décembre 2024
C74-11-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols en application de l'article L.2231-1 du CGCT - Annexe - Rapport Jacques BILLY 06 décembre 2024
C76-11-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 10 prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 06 décembre 2024
C76-11-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 10 prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau Christian BREMAUD 06 décembre 2024
C77-11-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attributions de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 21 novembre 2024
C77-11-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attributions de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau Christian BREMAUD 21 novembre 2024
C78-11-2024 Gens du voyage - Attribution d'une subvention à l'Association Départementale pour l'Accueil des Gens du Voyage (ADAGV 79) Jérôme BALOGE 06 décembre 2024
C79-11-2024 Planification écologique territoriale - Approbation par la Communauté d'Agglomération du Niortais du classement en Réserve naturelle régionale des « marais de Galuchet, la Plante et des boucles de la Sèvre niortaise » par la Région Nouvelle-Aquitaine Jacques BILLY 06 décembre 2024
C80-11-2024 Finances et Fiscalité - Participation complémentaire au financement des CTE versées au syndicat mixte du bassin versant de la sèvre Niortaise (SMBVSN) - année 2024 Marcel MOINARD 06 décembre 2024
C81--11-2024 SEV - Adhésion OFB et accompagnement à la création d'une filière agricole à bas niveau d'intrants- Opération labellisée PAT Elmano MARTINS 06 décembre 2024
C81-11-2024-1 SEV - Adhésion OFB et accompagnement à la création d'une filière agricole à bas niveau d'intrants- Opération labellisée PAT - Annexe - Projet Elmano MARTINS 06 décembre 2024
C82-11-2024 Gestion des déchets - Approbation des tarifs de la redevance spéciale Dominique SIX 06 décembre 2024
C83-11-2024 Gestion des déchets - Approbation du règlement intérieur redevance spéciale Dominique SIX 06 décembre 2024
C83-11-2024-1 Gestion des déchets - Approbation du règlement intérieur redevance spéciale - Annexe - Règlement Dominique SIX 06 décembre 2024
C84-11-2024 Gestion des déchets - CITEO Appel à projet optimisation de la collecte des emballages ménagers et papiers graphiques Dominique SIX 06 décembre 2024
C85-11-2024 Gestion des déchets - Aide à la location de broyeur pour les usagers de la Communauté d'Agglomération du Niortais Dominique SIX 06 décembre 2024
C85-11-2024-1 Gestion des déchets - Aide à la location de broyeur pour les usagers de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Formulaire Dominique SIX 06 décembre 2024
C86-11-2024 Gestion des déchets - Poursuite de l'action "couches lavables" auprès des familles et des structures d'accueil petite enfance Dominique SIX 06 décembre 2024
C87-11-2024 Gestion des déchets - Convention type d'implantation et d'usage de colonnes à déchets enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés Dominique SIX 06 décembre 2024
C87-11-2024-1 Gestion des déchets - Convention type d'implantation et d'usage de colonnes à déchets enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés - Annexe - Convention Dominique SIX 06 décembre 2024
C88-11-2024 Assemblées, Affaires Juridiques - Vœu relatif à la reconsidération de l'effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques Jérôme BALOGE 06 décembre 2024

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