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Délibération du conseil d'agglomération du 21 octobre 2013
Fichier
Délibération
Elu
c01-10-2013
c01 10 2013 assemblees et affaires juridiques representation elus organismes exterieurs 14
c01-10-2013
c01 10 2013 1 annexe organismes exterieurs 2013
c02-10-2013
c02 10 2013 peadd semaine pour la confiance
c03-10-2013
c03 10 2013 habitat plh 2010 2015 prus niort signature avenant 4 cloture
c04-10-2013
c04 10 2013 habitat plh 2010 2015 attribution subv adaptation accessibilite parc locatif public social existant
c05-10-2013
c05 10 2013 habitat plh 2010 2015 association l escale attribution subv 2013
c06-10-2013
c06 10 2013 1 habitat plh 2010 2015 evaluation politique phase 1
c06-10-2013
c06 10 2013 2 habitat plh 2010 2015 evaluation politique phase 2
c06-10-2013
c06 10 2013 habitat plh 2010 2015 evaluation politique reorientations dispositifs aides can
c07-10-2013
c07 10 2013 developpement economique cloture d operations et affectation resultats au bp
c08-10-2013
c08 10 2013 developpement economique za de trevins consultation mise en secu carrefour stade nauron et viabilisation terrains
c09-10-2013
c09 10 2013 deveco economie sociale solidaire transformation elan cooperatif niortais
c10-10-2013
c10 10 2013 developpement economique le luc les carreaux vente kleefeld
c11-10-2013
c11 10 2013 1 tourisme projets touristiques 2013 arcais
c11-10-2013
c11 10 2013 3 tourisme projets touristiques 2013 maison marais poitevin
c11-10-2013
c11 10 2013 4 tourisme projets touristiques 2013 sansais
c11-10-2013
c11 10 2013 6 tourisme projets touristiques 2013 sciecq
c11-10-2013
c11 10 2013 tourisme projets touristiques 2013
c12-10-2013
c12 10 2013 enseignement superieur subvention aura
c13-10-2013
c13 10 2013 finances affectation des resultats 2012 budget principal et annexes
c14-10-2013
c14 10 2013 regie des dechets menagers affectation resultats 2012
c15-10-2013
c15 10 2013 1 finances bs 2013 budget principal
c15-10-2013
c15 10 2013 finances bs 2013 budget principal
c16-10-2013
c16 10 2013 finances bs 2013 budget annexe assainissement
c17-10-2013
c17 10 2013 finances bs 2013 budget annexe transports
c18-10-2013
c18 10 2013 1 rdm maquette bs 2013
c18-10-2013
c18 10 2013 rdm bs 2013
c19-10-2013
c19 10 2013 finances bs 2013 budget annexe accueil entreprises
c20-10-2013
c20 10 2013 finances bs 2013 budget annexe activites assujetties a tva
c21-10-2013
c21 10 2013 1 finances bs 2013 budget annexe zae
c22-10-2013
c16 a c22 10 2013 1 finances maquette bs budgets annexes 2013
c22-10-2013
c22 10 2013 1 finances bs 2013 budget annexe energies renouvelables
c23-10-2013
c23 10 2013 marches publics surveillance des decheteries can
c24-10-2013
c24 10 2013 transports creation titre tan pass
c24-10-2013
c24 10 2013 transports tarif et condition d utilisation titre demandeur d emploi
c25-10-2013
c25 10 2013 transports participation financiere etude voirie secteur est et def av limoges
c26-10-2013
c26 10 2013 1 transports rapport delegataire transports 2013
c26-10-2013
c26 10 2013 2 transports rapports delegataire transports fiches techniques par lignes
c26-10-2013
c26 10 2013 3 transports rapport delegataire transports enquetes et etude commerciales
c26-10-2013
c26 10 2013 transports rapport delegataire transports urbains dsp 2012
c27-10-2013
c27 10 2013 1 sports eau poss centre aquatique des fraignes chauray
c27-10-2013
c27 10 2013 2 sports eau poss piscine pre leroy niort
c27-10-2013
c27 10 2013 3 sports eau poss piscine champommier niort
c27-10-2013
c27 10 2013 4 sports eau poss piscine colliberts mauze
c27-10-2013
c27 10 2013 sports d eau modification des poss
c28-10-2013
c28 10 2013 ressources humaines creation d emploi temporaire
c29-10-2013
c29 10 2013 1 ple annexe
c29-10-2013
c29 10 2013 ple depot certificat economie energie
c30-10-2013
c30 10 2013 ple pv mise a dispo pablo picasso et madia ludoteque et conv repartition couts
c31-10-2013
c31 10 2013 ple conv repartion couts fonctionnement et invess conservatoire auguste tolbecque
c32-10-2013
c32 10 2013 rdm acquisition de bennes a ordures menageres
c33-10-2013
c33 10 2013 developpement durable conv participation financiere marche mission assistance detection mobilisation fonds europeens
c34-10-2013
c34 10 2013 assainissement construction step vendier arcais avt 1 marche 2012 701
c35-10-2013
c35 10 2013 assainissement prestations topo fonciere et geotech lot 5 avt 1
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