Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 16 mai 2022

Procès verbal

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil d'agglomération du 16 mai 2022
Fichier Délibération Elu Date de publication
C01-05-2022 Assemblées, Affaires juridiques - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la composition Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C02-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Désignation des référents siégeant au sein du Comité de Direction Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C03-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant à la convention SRDEII signée avec la Région Nouvelle Aquitaine Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C03-05-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant à la convention SRDEII signée avec la Région Nouvelle Aquitaine - Annexe - Avenant n°1 Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C04-05-2022 Finances et Fiscalité - Tarifs des établissements - Actualisation des quotients familiaux Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C05-05-2022 Finances et Fiscalité - Actualisation du coût horaire de la main d’œuvre utilisé pour le calcul des prestations de services Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C06-05-2022 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire ajustée 2022 Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C06-05-2022-1 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire ajustée 2022 - Annexe - Liste des délibérations communales recues approuvant le rapport de la CLECT et tableau récapitulatif des attributions communautaires ajustées 2022 Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C07-05-2022 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C07-05-2022-1 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableaux du comptable des finances publiques et tableau récapitulatif des admissions en non-valeur du budget Principal Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C08-05-2022 Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C08-05-2022-1 Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableaux du comptable des finances publiques et tableau récapitulatif des admissions en non-valeur Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C09-05-2022 SEV - Admission en non-valeur et reprise sur provision Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C09-05-2022-1 SEV - Admission en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableaux du comptable des finances publiques et tableau récapitulatif des admissions en non-valeur Jérôme BALOGE 07 juin 2022
C10-05-2022 Etudes et projets neufs - Adhésion au groupement de commande Ville de Niort – CAN : achat de prestations techniques Claude BOISSON 07 juin 2022
C10-05-2022-1 Etudes et projets neufs - Adhésion au groupement de commande Ville de Niort – CAN : achat de prestations techniques - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAN et la Ville de Niort Claude BOISSON 07 juin 2022
C11-05-2022 Etudes et projets neufs - Requalification du bâtiment 10 place de la comédie à NIORT, approbation marchés de travaux et révisions des estimations Claude BOISSON 07 juin 2022
C12-05-2022 SEV - Avenant à l'accord cadre : Travaux d'extension, de réparation et d'entretien sur le réseau d'alimentation en eau potable (canalisations et branchements) en milieu standard et rural – Lot 2 Claude BOISSON 07 juin 2022
C12-05-2022-1 SEV - Avenant à l'accord cadre : Travaux d'extension, de réparation et d'entretien sur le réseau d'alimentation en eau potable (canalisations et branchements) en milieu standard et rural – Lot 2 - Annexe - Avenant n°2 Claude BOISSON 07 juin 2022
C13-05-2022 Marchés Publics - Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Renouvellement de réseaux d'eau potable - Programme 2021 - Approbation des marchés Claude BOISSON 07 juin 2022
C14-05-2022 Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'une parcelle au Haut Pied Blanc à Prin-Deyrançon Claude BOISSON 07 juin 2022
C14-05-2022-1 Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'une parcelle au Haut Pied Blanc à Prin-Deyrançon - Annexe - Plan Claude BOISSON 07 juin 2022
C15-05-2022 Ressources Humaines - Composition et fonctionnement du Comité Social Territorial Gérard LABORDERIE 07 juin 2022
C16-05-2022 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent auprès du Syndicat Mixte Ouvert Niort Terminal et de la SAEML Niort Terminal Promotion Gérard LABORDERIE 07 juin 2022
C16-05-2022-1 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent auprès du Syndicat Mixte Ouvert Niort Terminal et de la SAEML Niort Terminal Promotion - Annexe - Conventions Gérard LABORDERIE 07 juin 2022
C17-05-2022 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 07 juin 2022
C17-05-2022-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois Sonia LUSSIEZ 07 juin 2022
C18-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre dans le cadre de la convention de partenariat 2021-2023 Eric PERSAIS 07 juin 2022
C18-05-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre dans le cadre de la convention de partenariat 2021-2023 - Annexe - Plan d'actions CBE 2022 , Convention de partenariat 2021-2023 entre la CAN et le CBE du Niortais et Haut Val de Sèvre , Rapport d'activité du CBE 2021 , Procès-Verbal de l'Assemblée générale du CBE du 12 avril 2022 Eric PERSAIS 07 juin 2022
C19-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2023 Gérard LEFEVRE 07 juin 2022
C20-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Approbation du changement de siège de la Société Anonyme d’Économie Mixte Locale (SAEML) Niort Terminal Promotion Gérard LEFEVRE 07 juin 2022
C21-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Approbation du changement de siège du Syndicat Mixte Ouvert (SMO) Niort Terminal Gérard LEFEVRE 07 juin 2022
C22-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 3 983 m2 environ sur le Parc d'Activités Batipolis (Aiffres) à la SCI ELIA Gérard LEFEVRE 07 juin 2022
C22-05-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 3 983 m2 environ sur le Parc d'Activités Batipolis (Aiffres) à la SCI ELIA - Annexe - Courrier, plans et avis des domaines Gérard LEFEVRE 07 juin 2022
C23-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 681 m2 environ sur le Parc d'Activités La Fiée des Lois (Prahecq) à la SARL FIDELE Gérard LEFEVRE 07 juin 2022
C23-05-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 681 m2 environ sur le Parc d'Activités La Fiée des Lois (Prahecq) à la SARL FIDELE - Annexe - Courrier, plans et avis des domaines Gérard LEFEVRE 07 juin 2022
C24-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 500 m2 environ sur la ZAE La Larguinière (Saint-Rémy) à Laure DURAND, Chloé DEBONNE et Charlie PAUTAL Gérard LEFEVRE 07 juin 2022
C24-05-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 500 m2 environ sur la ZAE La Larguinière (Saint-Rémy) à Laure DURAND, Chloé DEBONNE et Charlie PAUTAL - Annexe - Courriers, plans et avis des domaines Gérard LEFEVRE 07 juin 2022
C25-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 45 259 m2 environ sur le Parc d'Activités Les Pierrailleuses (Saint-Symphorien) à la société MOY Gérard LEFEVRE 07 juin 2022
C25-05-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 45 259 m2 environ sur le Parc d'Activités Les Pierrailleuses (Saint-Symphorien) à la société MOY - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE 07 juin 2022
C26-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Start-up Toi-même - Participation financière et convention de partenariat François GUYON 07 juin 2022
C26-05-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Start-up Toi-même - Participation financière et convention de partenariat - Annexe - Convention François GUYON 07 juin 2022
C27-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Contrat d'accueil boutique éphémère et tarification 2022 - 2023 Romain DUPEYROU 07 juin 2022
C27-05-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Contrat d'accueil boutique éphémère et tarification 2022 - 2023 - Annexe - Contrat d'accueil et tarifs boutique éphèmère Romain DUPEYROU 07 juin 2022
C28-05-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Candidature pour la reconnaissance du Projet Alimentaire Territorial Communauté d'Agglomération du Niortais - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre par le Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation Florent SIMMONET 07 juin 2022
C30-05-2022 Sports - Stade René Gaillard à NIORT - Demande de subventions auprès de l'Etat pour des travaux d'amélioration des performances énergétiques d’éclairage spécifique Philippe MAUFFREY 07 juin 2022
C31-05-2022 Sports - Base nautique - Mise en place de tarifs pour la location de matériels nautiques Philippe MAUFFREY 07 juin 2022
C32-05-2022 Transports et Mobilité - Comité des partenaires : Modification de la composition et approbation des modalités de désignation Alain LECOINTE 07 juin 2022
C33-05-2022 Transports et Mobilité - Remboursement du coût de l’abonnement aux transports spéciaux d'un élève résidant sur le territoire de la CAN Alain LECOINTE 07 juin 2022
C34-05-2022 Transports et Mobilité - Modification de l'offre tarifaire des vélos en libre-service Anne-Sophie GUICHET 07 juin 2022
C35-05-2022 Conservatoire - Approbation du Projet d'Etablissement du CRD Auguste-Tolbecque 2022/2026 Alain CHAUFFIER 07 juin 2022
C35-05-2022-1 Conservatoire - Approbation du Projet d'Etablissement du CRD Auguste-Tolbecque 2022/2026 - Annexe - Projet d'établissement Alain CHAUFFIER 07 juin 2022
C36-05-2022 Conservatoire - Conservatoire et Ecole d'Arts Plastiques - Approbation de la grille tarifaire 2022/2023 Alain CHAUFFIER 07 juin 2022
C36-05-2022-1 Conservatoire - Conservatoire et Ecole d'Arts Plastiques - Approbation de la grille tarifaire 2022/2023 - Annexe - Tarifs 2022-2023 Alain CHAUFFIER 07 juin 2022
C37-05-2022 Conservatoire - Demande de financement auprès de la DRAC dans le cadre du soutien aux Conservatoires - année 2022 Alain CHAUFFIER 07 juin 2022
C38-05-2022 Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération festival des Eurochestries Alain CHAUFFIER 07 juin 2022
C39-05-2022 Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération Niort Jazz festival Alain CHAUFFIER 07 juin 2022
C40-05-2022 Cohésion sociale insertion - Protocole Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi 2022-2028 Marie-Christelle BOUCHERY 07 juin 2022
C40-05-2022-1 Cohésion sociale insertion - Protocole Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi 2022-2028 - Annexe - Protocole 2022-2028 Marie-Christelle BOUCHERY 07 juin 2022
C41-05-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre d'une OPAH copropriété 2022-2025 et signature d'une convention partenariale avec l'Etat - l'Anah et la Ville de Niort Christian BREMAUD 07 juin 2022
C41-05-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre d'une OPAH copropriété 2022-2025 et signature d'une convention partenariale avec l'Etat - l'Anah et la Ville de Niort - Annexe - Convention résidence « Les IFS » Christian BREMAUD 07 juin 2022
C42-05-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : avenant n°5 à la convention partenariale d'OPAH « généraliste » Christian BREMAUD 07 juin 2022
C42-05-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : avenant n°5 à la convention partenariale d'OPAH « généraliste » - Annexe - Avenant n°5 Christian BREMAUD 07 juin 2022
C43-05-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 07 juin 2022
C43-05-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 07 juin 2022
C44-05-2022 Gens du voyage - Réponse à appel à projet pour la subvention d'investissement du plan de relance 2022 - Réhabilitation des Aires permanentes d'Accueil des Gens du Voyage Christian BREMAUD 07 juin 2022
C45-05-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - PCAET - Soutien financier au bénéfice des communes de la CAN pour la réalisation d'études « assistance à maîtrise d'ouvrage » pour l'installation de panneaux photovoltaïques Séverine VACHON 07 juin 2022
C46-05-2022 Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement - Commune de Niort - Rue de la Plaine - Tranche 1 - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et du Conseil Départemental Elmano MARTINS 07 juin 2022

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79027 Niort