Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 11 décembre 2023

Procès verbal

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 11 décembre 2023
Fichier Délibération Elu Date de publication
C01-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Echiré pour le développement des activités culturelles et de la vie associative à l'espace socio culturel Lionel Bénier Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C01-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Echiré pour le développement des activités culturelles et de la vie associative à l'espace socio culturel Lionel Bernier - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C02-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Fors pour l'implantation de cellules commerciales en centre bourg Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C02-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Fors pour l'implantation de cellules commerciales en centre bourg - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C03-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Prahecq pour la rénovation des toitures des sanitaires publics du parc du château de la Voute et du logement situé 2, Rue Saint Martin à Prahecq Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C03-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Prahecq pour la rénovation des toitures des sanitaires publics du parc du château de la Voute et du logement situé 2, Rue Saint Martin à Prahecq - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C04-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Martin de Bernegoue pour des Audits Énergétiques sur les bâtiments communaux Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C04-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Martin de Bernegoue pour des Audits Énergétiques sur les bâtiments communaux - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C05-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la pose de barrières rue des Gravées Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C05-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la pose de barrières rue des Gravées - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C06-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Vallans pour la refonte du site internet communal Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C06-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Vallans pour la refonte du site internet communal - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C07-12-2023 Ressources Humaines - Présentation du Rapport Social Unique 2022 et annexe relative à l'égalité femmes-hommes Gérard LABORDERIE 22 décembre 2023
C07-12-2023-1 Ressources Humaines - Présentation du Rapport Social Unique 2022 et annexe relative à l'égalité femmes-hommes - Annexe - Rapport RSU Gérard LABORDERIE 22 décembre 2023
C08-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Rapport Développement Durable Séverine VACHON 22 décembre 2023
C08-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Rapport Développement Durable - Annexe - Rapport Séverine VACHON 22 décembre 2023
C09-12-2023 Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2024 Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C09-12-2023-1 Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2024 - Annexe - Rapport Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C10-12-2023 Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2023 et délégation au Président pour l’année 2024 Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C10-12-2023-1 Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2023 et délégation au Président pour l’année 2024 - Annexe - Rapport Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C11-12-2023 Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C11-12-2023-1 Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 - Annexe - Tableaux récapitulatifs de l'ouverture anticipée des crédits d'investissement du budget primitif 2024 Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C12-12-2023 Finances et Fiscalité - Assurance dommages-ouvrages Pôle de transport décarboné : mise en place d’un étalement de charges sur 10 ans Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C13-12-2023 Finances et Fiscalité - Assurance dommages-ouvrages piscine Pré-Leroy : mise en place d’un étalement de charges sur 10 ans Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C14-12-2023 Finances et Fiscalité - Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la CAN – Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l’attribution de compensation pour les années 2024 et suivantes Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C14-12-2023-1 Finances et Fiscalité - Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la CAN – Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l’attribution de compensation pour les années 2024 et suivantes - Annexe - Avenants Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C15-12-2023 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2024 Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C15-12-2023-1 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2024 - Annexe - Tableau récapitulatif des attributions communautaires prévisionnelles 2024 Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C16-12-2023 Finances et Fiscalité - Eau - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C17-12-2023 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 2 787 087 € à la SEMIE pour la construction de 165 logements situé rue de Pierre à Niort, opération RHJ Joséphine Baker Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C18-12-2023 Gestion du Patrimoine - Mutualisation - Adhésion groupement de commandes Ville de Niort pour la prestation d'acheminement du courrier Claude BOISSON 22 décembre 2023
C18-12-2023-1 Gestion du Patrimoine - Mutualisation - Adhésion groupement de commandes Ville de Niort pour la prestation d'acheminement du courrier - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAN et la Ville de Niort Claude BOISSON 22 décembre 2023
C19-12-2023 Gestion du Patrimoine - Marché d'entretien et d'exploitation des installations thermiques d'équipements de l'agglomération du Niortais Claude BOISSON 22 décembre 2023
C20-12-2023 Gestion du Patrimoine - Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments et ouvrages de la CAN - Lancement de la consultation Claude BOISSON 22 décembre 2023
C21-12-2023 Gestion du Patrimoine - Fin de mise à disposition d'un véhicule - Bibliobus Claude BOISSON 22 décembre 2023
C21-12-2023-1 Gestion du Patrimoine - Fin de mise à disposition d'un véhicule - Bibliobus - Annexe - Liste des biens Claude BOISSON 22 décembre 2023
C22-12-2023 Marchés Publics - Service patrimoine foncier assurances - assurances dommages aux biens et risques annexes - approbation du marché Claude BOISSON 22 décembre 2023
C23-12-2023 Marchés Publics - Systèmes d'information - Accord cadre fourniture et pose de système de vidéo protection ainsi que maintenance et prestations associées des sites déjà existants Claude BOISSON 22 décembre 2023
C24-12-2023 Marchés Publics - Mutualisation - Adoption d'un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) commun CAN - Ville de Niort - CCAS de Niort Claude BOISSON 22 décembre 2023
C24-12-2023-1 Marchés Publics - Mutualisation - Adoption d'un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) commun CAN - Ville de Niort - CCAS de Niort - Annexe - SPASER Claude BOISSON 22 décembre 2023
C25-12-2023 Marchés Publics - Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech - travaux de fondations spéciales et terrassement Claude BOISSON 22 décembre 2023
C26-12-2023 Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort – Approbation de l’avenant 2 des lots 1 et 3 Claude BOISSON 22 décembre 2023
C27-12-2023 Etudes et projets neufs - Réhabilitation piscine communautaire Pré-Leroy - Transaction relative au décompte du marché public conclu entre la CAN et la Société VARIOPOOL Claude BOISSON 22 décembre 2023
C27-12-2023-1 Etudes et projets neufs - Réhabilitation piscine communautaire Pré-Leroy - Transaction relative au décompte du marché public conclu entre la CAN et la Société VARIOPOOL - Annexe - Protocole transactionnel et ses annexes Claude BOISSON 22 décembre 2023
C28-12-2023 Systèmes d'information - Mise à la réforme et sortie d'actif de 3 téléviseurs Hospitality UHD Claude BOISSON 22 décembre 2023
C28-12-2023-1 Systèmes d'information - Mise à la réforme et sortie d'actif de 3 téléviseurs Hospitality UHD - Annexe - Liste des biens Claude BOISSON 22 décembre 2023
C29-12-2023 Ressources Humaines - Mutualisation de la gestion des Ressources Humaines - Convention de service commun Gérard LABORDERIE 22 décembre 2023
C29-12-2023-1 Ressources Humaines - Mutualisation de la gestion des Ressources Humaines - Convention de service commun - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 22 décembre 2023
C30-12-2023 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 22 décembre 2023
C30-12-2023-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois Sonia LUSSIEZ 22 décembre 2023
C31-12-2023 Attractivité - Avenant 8 à la convention de projet « Site Mathé » conclue avec l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) et autorisation d'acquisition Elisabeth MAILLARD 22 décembre 2023
C31-12-2023-1 Attractivité - Avenant 8 à la convention de projet « Site Mathé » conclue avec l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) et autorisation d'acquisition - Annexe - Avenant n°8 Elisabeth MAILLARD 22 décembre 2023
C32-12-2023 Attractivité - Autorisation de transfert des subventions obtenues par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine à la Communauté d'Agglomération du Niortais dans le cadre du projet "Site Mathé" Elisabeth MAILLARD 22 décembre 2023
C33-12-2023 Attractivité - Convention de partenariat et d'objectifs 2023-2024 entre la CAN et La Rochelle Université Eric PERSAIS 22 décembre 2023
C33-12-2023-1 Attractivité - Convention de partenariat et d'objectifs 2023-2024 entre la CAN et La Rochelle Université - Annexe - Convention Eric PERSAIS 22 décembre 2023
C34-12-2023 Attractivité - Adoption du Schéma directeur d'aménagement et de développement des zones d'activité économiques Gérard LEFEVRE 22 décembre 2023
C34-12-2023-1 Attractivité - Adoption du Schéma directeur d'aménagement et de développement des zones d'activité économiques - Annexe - Schéma Gérard LEFEVRE 22 décembre 2023
C36-12-2023 Attractivité - Prorogation du compromis de vente signé avec la SCCV ERGA - Modification de la délibération du 14 décembre 2020 Gérard LEFEVRE 22 décembre 2023
C37-12-2023 Etudes et projets neufs - Mesures compensatoires Natura 2000 – Convention de partenariat avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Nouvelle-Aquitaine – Révision de la notice de gestion - Avenant n° 3 Gérard LEFEVRE 22 décembre 2023
C37-12-2023-1 Etudes et projets neufs - Mesures compensatoires Natura 2000 – Convention de partenariat avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Nouvelle-Aquitaine – Révision de la notice de gestion - Avenant n° 3 - Annexe Gérard LEFEVRE 22 décembre 2023
C38-12-2023 Etudes et projets neufs - PA Les Pierrailleuses – Mesures compensatoires Natura 2000 - Avenant de prolongation aux conventions d’indemnisation conclues avec les exploitants pour la mise en œuvre de clauses environnementales Gérard LEFEVRE 22 décembre 2023
C38-12-2023-1 Etudes et projets neufs - PA Les Pierrailleuses – Mesures compensatoires Natura 2000 - Avenant de prolongation aux conventions d’indemnisation conclues avec les exploitants pour la mise en œuvre de clauses environnementales - Annexe - Avenants Gérard LEFEVRE 22 décembre 2023
C39-12-2023 Finances et Fiscalité - Modification du capital social de la SEMIE suite au retrait de la Société Dexia Crédit local du pacte d’actionnaire Gérard LEFEVRE 22 décembre 2023
C40-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la société NOVIMMO - Statuts Gérard LEFEVRE 22 décembre 2023
C40-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la société NOVIMMO - Statuts - Annexe Gérard LEFEVRE 22 décembre 2023
C41-12-2023 Attractivité - Mise à jour du règlement du dispositif PULPE pour le lancement d'une nouvelle saison François GUYON 22 décembre 2023
C41-12-2023-1 Attractivité - Mise à jour du règlement du dispositif PULPE pour le lancement d'une nouvelle saison - Règlement François GUYON 22 décembre 2023
C42-12-2023 Sports - Modification de la grille tarifaire - Distribution de contremarques Philippe MAUFFREY 22 décembre 2023
C43-12-2023 Sports - Convention d'occupation du local associatif sis au 111 avenue de la Venise Verte à Niort, dit "Le 111" Philippe MAUFFREY 22 décembre 2023
C43-12-2023-1 Sports - Convention d'occupation du local associatif sis au 111 avenue de la Venise Verte à Niort, dit "Le 111" - Annexe - Convention entre la CAN et les associations "Stade Niortais Athlétisme", "les 12-14" et "Niort Endurance 79" Philippe MAUFFREY 22 décembre 2023
C44-12-2023 Sports - Fin de mise à disposition et acquisition à titre gratuit d'une surfaceuse Philippe MAUFFREY 22 décembre 2023
C45-12-2023 Sports - Entretien des espaces verts du Complexe communautaire sportif de la Venise Verte - Conventions de prestation de service et d'occupation du local technique avec la Ville de Niort Philippe MAUFFREY 22 décembre 2023
C45-12-2023-1 Sports - Entretien des espaces verts du Complexe communautaire sportif de la Venise Verte - Conventions de prestation de service et d'occupation du local technique avec la Ville de Niort - Annexe - Conventions Philippe MAUFFREY 22 décembre 2023
C46-12-2023 Transports et Mobilité - Rapport du délégataire au service public des transports de l'Agglomération pour l'année 2022 Alain LECOINTE 22 décembre 2023
C46-12-2023-1 Transports et Mobilité - Rapport du délégataire au service public des transports de l'Agglomération pour l'année 2022 - Annexe - Rapport Alain LECOINTE 22 décembre 2023
C47-12-2023 Transports et Mobilité - Avenant n°11 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables Alain LECOINTE 22 décembre 2023
C47-12-2023-1 Transports et Mobilité - Avenant n°11 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables - Annexe - Avenant n°11 Alain LECOINTE 22 décembre 2023
C48-12-2023 Transports et Mobilité - Offre de vélos en libre-service - Demandes de financement auprès de l'Etat au titre de la DSIL 2024 Anne-Sophie GUICHET 22 décembre 2023
C49-12-2023 Musées - Donation d'une plaque de ceinturon d'uniforme du Lycée Fontanes - Inscription à l'inventaire Alain CHAUFFIER 22 décembre 2023
C50-12-2023 Musées - Donation d'une carte économique, industrielle et touristique des Deux-Sèvres - Inscription à l'inventaire Alain CHAUFFIER 22 décembre 2023
C51-12-2023 Musées - Acquisition d'une pièce d'orfèvrerie du 18ème siècle - Inscription à l'inventaire et demande de subvention Alain CHAUFFIER 22 décembre 2023
C52-12-2023 Musées - Restauration de la sculpture de la Vierge à l'Enfant du 14ème siècle - Mécénat de l'Association des Amis des Musées Alain CHAUFFIER 22 décembre 2023
C53-12-2023 Conservatoire - Demande de subvention auprès du Département des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques Alain CHAUFFIER 22 décembre 2023
C54-12-2023 Attractivité - Évolution du dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes Romain DUPEYROU 22 décembre 2023
C54-12-2023-1 Attractivité - Évolution du dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes - Annexe - Règlement du dispositif Romain DUPEYROU 22 décembre 2023
C55-12-2023 Attractivité - Contrat d'accueil et tarification 2023 - 2024 de la Boutique Éphémère Romain DUPEYROU 22 décembre 2023
C55-12-2023-1 Attractivité - Contrat d'accueil et tarification 2023 - 2024 de la Boutique Éphémère - Annexe - Contrat Romain DUPEYROU 22 décembre 2023
C56-12-2023 Attractivité - Application de la tarification d'occupation du domaine public au Centre Duguesclin pour l'installation temporaire de food trucks Romain DUPEYROU 22 décembre 2023
C57-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme 2023 Jacques BILLY 22 décembre 2023
C57-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme 2023 - Annexe - Bilan de l'exercice de la compétence PLU en 2023 Jacques BILLY 22 décembre 2023
C58-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Révision du périmètre du Parc Naturel Régional du Marais Poitevin Jacques BILLY 22 décembre 2023
C58-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Révision du périmètre du Parc Naturel Régional du Marais Poitevin - Annexe - Plan du nouveau périmètre Jacques BILLY 22 décembre 2023
C59-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Accord sur les 24 projets de périmètres délimités des abords des Monuments historiques Jacques BILLY 22 décembre 2023
C59-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Accord sur les 24 projets de périmètres délimités des abords des Monuments historiques - Annexe - Notices et avis Jacques BILLY 22 décembre 2023
C60-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant n°4 aux conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires de la politique de la Ville Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C60-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant n°4 aux conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Annexe - Avenants n°4 Thierry DEVAUTOUR 22 décembre 2023
C61-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale: Attribution d'une subvention de 114 400 € à Deux Sèvres Habitat (DSH) pour la réalisation de 20 logements locatifs sociaux à Chauray et Mauzé sur le Mignon Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C61-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale: Attribution d'une subvention de 114 400 € à Deux Sèvres Habitat (DSH) pour la réalisation de 20 logements locatifs sociaux à Chauray et Mauzé sur le Mignon - Annexe - Conventions entre la CAN, DSH, les communes de Chauray et de Mauzé sur le Mignon Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C62-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération d'acquisition Amélioration : Attribution d'une subvention de 25 992 € à Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour la réhabilitation de 2 logements locatifs sociaux à Echiré Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C62-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération d'acquisition Amélioration : Attribution d'une subvention de 25 992 € à Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour la réhabilitation de 2 logements locatifs sociaux à Echiré- Annexe - Convention entre la CAN, DSH et la commune de Echiré Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C63-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre des conventions pluriannuelles d'objectifs (COP) relatives aux nouvelles relations entre la CAN et les structures associatives partenaires de la politique de l'habitat Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C63-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre des conventions pluriannuelles d'objectifs (COP) relatives aux nouvelles relations entre la CAN et les structures associatives partenaires de la politique de l'habitat - Annexe - Conventions entre la CAN et l'Association L'Escale site la colline, l'Association des Restos du Coeur, l'UDAF, l'ADIL et l'Association L'Escale Jérôme BALOGE 22 décembre 2023
C64-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de onze prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 22 décembre 2023
C64-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de onze prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications de prêts à taux zéro Christian BREMAUD 22 décembre 2023
C65-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Réponse à l'AMI (Appel a manifestation d'intérêt) Régional " Plateformes de la Rénovation Énergétique de l'Habitat - Réseau France Rénov en Nouvelle Aquitaine" pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024 Séverine VACHON 22 décembre 2023
C65-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Réponse à l'AMI (Appel a manifestation d'intérêt) Régional " Plateformes de la Rénovation Énergétique de l'Habitat - Réseau France Rénov en Nouvelle Aquitaine" pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024 - Annexe - Dossier de candidature Séverine VACHON 22 décembre 2023
C66-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre de l'action 3.5 du PCAET : Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de GES Séverine VACHON 22 décembre 2023
C66-12-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre de l'action 3.5 du PCAET : Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de GES - Annexe - Règlement Séverine VACHON 22 décembre 2023
C67-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Projets de production d'énergie renouvelable - Renouvellement et extension de la ferme éolienne de Benet - Comité de projet Volkswind - Désignation du représentant de la CAN Séverine VACHON 22 décembre 2023
C68-12-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avis de principe sur la reprise du réseau de chaleur urbain du quartier "Clou Bouchet" Séverine VACHON 22 décembre 2023
C69-12-2023 Finances et Fiscalité - Gestion du cycle de l'eau – Participation statutaire au Syndicat mixte de la Boutonne (SYMBO) - année 2023 Marcel MOINARD 22 décembre 2023
C70-12-2023 Finances et Fiscalité - Participation statutaire au syndicat mixte du bassin versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - année 2023 Marcel MOINARD 22 décembre 2023
C71-12-2023 Gestion du cycle de l'eau - Présentation des rapports annuels 2022 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN Elmano MARTINS 22 décembre 2023
C71-12-2023-1 Gestion du cycle de l'eau - Présentation des rapports annuels 2022 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapports annuels SECO, SERTAD et SMAEP4B Elmano MARTINS 22 décembre 2023
C72-12-2023 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Aiffres, Amuré, Arçais, Bessines et Coulon Elmano MARTINS 22 décembre 2023
C72-12-2023-1 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Aiffres, Amuré, Arçais, Bessines et Coulon - Annexe - Rapports d'enquête publique et plans de zonage Elmano MARTINS 22 décembre 2023
C73-12-2023 Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2024 Elmano MARTINS 22 décembre 2023
C73-12-2023-1 Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2024 - Annexe - tarifs de redevances Elmano MARTINS 22 décembre 2023
C74-12-2023 SEV - Tarifs vente de l'eau pour l'année 2024 Elmano MARTINS 22 décembre 2023
C74-12-2023-1 SEV - Tarifs vente de l'eau pour l'année 2024 - Annexe - Tarifs Elmano MARTINS 22 décembre 2023
C75-12-2023 SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie des Eaux du Vivier pour 2024 Elmano MARTINS 22 décembre 2023
C75-12-2023-1 SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie des Eaux du Vivier pour 2024 - Annexe - Tarifs Elmano MARTINS 22 décembre 2023
C76-12-2023 SEV - Levées administratives du captage de Saint Lambin dans la commune d'Aiffres Elmano MARTINS 22 décembre 2023
C77-12-2023 Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Beauvoir-s/ Niort - Avenant 1 Dominique SIX 22 décembre 2023
C77-12-2023-1 Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Beauvoir-s/ Niort - Avenant 1 - Annexe Dominique SIX 22 décembre 2023
C78-12-2023 Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune d'Épannes - Avenant 1 Dominique SIX 22 décembre 2023
C78-12-2023-1 Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune d'Épannes - Avenant 1 - Annexe Dominique SIX 22 décembre 2023
C79-12-2023 Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Fors - Avenant 1 Dominique SIX 22 décembre 2023
C79-12-2023-1 Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Fors - Avenant 1 - Annexe Dominique SIX 22 décembre 2023
C80-12-2023 Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Frontenay-Rohan-Rohan - Avenant 1 Dominique SIX 22 décembre 2023
C80-12-2023-1 Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Frontenay-Rohan-Rohan - Avenant 1 - Annexe Dominique SIX 22 décembre 2023
C81-12-2023 Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Saint-Gelais - Avenant 1 Dominique SIX 22 décembre 2023
C81-12-2023-1 Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Saint-Gelais - Avenant 1 - Annexe Dominique SIX 22 décembre 2023
C82-12-2023 Gestion des déchets - Marché de vidange et curage sur divers équipements de la CAN Dominique SIX 22 décembre 2023
C83-12-2023 Gestion des déchets - Participation au projet d'aménagement d'une unité de production de Combustibles Solides de Récupération CSR à partir de tout-venants et de refus de collectes sélectives Dominique SIX 22 décembre 2023
C84-12-2023 Gestion des déchets - Engagement de principe pour contractualiser avec un éco-organisme pour la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement collectés en déchèteries Dominique SIX 22 décembre 2023

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