Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 11 décembre 2017

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil d'agglomération du 11 décembre 2017
Fichier Délibération Elu
C01-12-2017 Assemblées et Affaires Juridiques - Maintien des 4 sièges des anciennes communes suite à la création de la commune nouvelle de Plaine d'Argenson Monsieur Jérôme BALOGE
C02-12-2017 Assemblées et Affaires Juridiques - Procès-Verbal de l'élection du 5ème Vice-Président Monsieur Jérôme BALOGE
C03-12-2017 Assemblées et Affaires Juridiques - Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération du Niortais suite à l'installation d'un nouveau Vice-Président Monsieur Jérôme BALOGE
C04-12-2017 Direction Générale - Mise en oeuvre de la compétence GEMAPI au 1er janvier 2018 Monsieur Jérôme BALOGE
C05-12-2017 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Marigny pour son projet "Voirie réseaux Route de Péré" Monsieur Jérôme BALOGE
C06-12-2017 Finances - Budget primitif de l'exercice 2018 Budget Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C06-12-2017-1 Finances - Budget primitif de l'exercice 2018 Budget Principal-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-12-2017 Finances - Bugdet Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Zone d'Activités Economiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-12-2017 à C12-12-2017-1 Finances - Bugdet Primitif de l'exercice 2018 Budgets Annexes-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-12-2017-1
Fichier indisponible		 Finances - Bugdet Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Zone d'Activités Economiques-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C08-12-2017 Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Transports Urbains Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C08-12-2017-1
Fichier indisponible		 Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Transports Urbains-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C09-12-2017 Assainissement - Budget Primitif de l'exercice 2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C09-12-2017-1
Fichier indisponible		 Assainissement - Budget Primitif de l'exercice 2018-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C10-12-2017 Finances - Budget primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Immobilier d'Entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C10-12-2017-1
Fichier indisponible		 Finances - Budget primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Immobilier d'Entreprises-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-12-2017 Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Activités Assujetties à TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-12-2017-1
Fichier indisponible		 Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Activités Assujetties à TVA-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-12-2017 Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Régie Energies Renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-12-2017-1
Fichier indisponible		 Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Régie Energies Renouvelables-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C13-12-2017 Finances - Remboursement de charges au Budget Principal, des Budgets Annexes et de la Régie des Energies Renouvelables au titre de l'exercice 2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C14-12-2017 Finances - Subvention d'équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes au titre de l'exercice 2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-12-2017 Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un montant de 1 477 000 euros pour le financement d'une opération VEFA de 18 logements au 21 rue Eugène Bauget à Niort (bauget 1) Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-12-2017-1 Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un montant de 1 477 000 euros pour le financement d'une opération VEFA de 18 logements au 21 rue Eugène Bauget à Niort (bauget 1)-Contrat Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-12-2017 Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à 3F Immobilière Atlantic Aménagement d'un montant de 432 796 euros pour le financement d'une opération VEFA de 8 logements au 117 rue du stade à Chauray Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-12-2017-1 Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à 3F Immobilière Atlantic Aménagement d'un montant de 432 796 euros pour le financement d'une opération VEFA de 8 logements au 117 rue du stade à Chauray-Contrat Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-12-2017 Finances - Gestion des emprunts - Rapport 2017 et délégation au Président pour 2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-12-2017 Finances - Allocation d'Attribution Communautaire prévisionnelle 2018 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-12-2017 Finances - Amortissement des subventions d'équipement versées neutralisation Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-12-2017 Finances - Cadrage des autorisations de programmme - Crédits de paiements Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-12-2017 Finances - Reprise de provisions semi-budgétaires pour risques financiers Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21Bis-12-2017 Finances – Décision Modificative n°2 – Budget Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21Bis-12-2017-1 Finances – Décision Modificative n°2 – Budget Principal-Maquette Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-12-2017 Finances - Convention de mutualisation des activités de communication externe - Avenant n°1 portant nouveau taux de répartition des charges de personnel Monsieur Jean BOULAIS
C23-12-2017 Marchés Publics/Assainissement - Aménagement d'une zone de rejet végétalisée pour la station d'épuration de Chaillé, commune d'Aiffres Monsieur Jean BOULAIS
C24-12-2017 Marchés Publics/Assainissement - Commune de Sansais - Construction d'une station d'épuration de type filtres plantés de roseaux (600 EH) Monsieur Jean BOULAIS
C25-12-2017
Fichier indisponible		 Marchés Publics/Déchets ménagers - Transfert et transport des emballages et papiers en mélange - REPORTEE Monsieur Jean BOULAIS
C26-12-2017 Marchés Publics/Technologie de l'information - Marchés de refonte de l'infrastructure IT (informatique, réseaux, téléphone) de la CAN - Lot n°1 : réseaux et téléphonie - Avenant n°2 de prolongation Monsieur Jean BOULAIS
C27-12-2017 Ressources Humaines - Modification du Tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C28-12-2017 Ressources Humaines - Partenariat entre la TERRITORIA MUTUELLE et La Communauté d'Agglomération du Niortais "10 000 pas pour ma santé" - Avenant n°1 de prolongation Monsieur Jacques BROSSARD
C29-12-2017 Ressources Humaines - Secrétariat des Commissions de réforme et Comités médicaux - Avenant n°2 à la convention d'adhésion du 28 septembre 2015 Monsieur Jacques BROSSARD
C30-12-2017
Fichier indisponible		 Direction Générale - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle Equipements Sportifs à compter du 1er janvier 2018 - Complexe Sportif de la Venise Verte - REPORTEE Monsieur Jérôme BALOGE
C31-12-2017
Fichier indisponible		 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de gestion - REPORTEE Monsieur Jérôme BALOGE
C32-12-2017
Fichier indisponible		 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention association Chamois Niortais Football-Club – Centre de formation - REPORTEE Monsieur Alain BAUDIN
C33-12-2017
Fichier indisponible		 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention Société Anonyme Sportive Professionnelle des Chamois Niortais - REPORTEE Monsieur Alain BAUDIN
C34-12-2017
Fichier indisponible		 Direction Générale - Complexe de la Venise Verte - Convention association sportive MACIF MUTAVIE - REPORTEE Monsieur Alain BAUDIN
C35-12-2017
Fichier indisponible		 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention Amicale MACIF des Coureurs de Fond - REPORTEE Monsieur Alain BAUDIN
C36-12-2017
Fichier indisponible		 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Extension du Pass Famille Loisirs (Patinoire) - REPORTEE Monsieur Alain BAUDIN
C37-12-2017
Fichier indisponible		 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Tarifs patinoire à compter du 1er janvier 2018 - REPORTEE Monsieur Alain BAUDIN
C38-12-2017
Fichier indisponible		 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Règlement intérieur des équipements sportifs - REPORTEE Monsieur Alain BAUDIN
C39-12-2017 Musées - Attribution de subvention à la commune de Saint-Georges-de-Rex pour la consolidation de l'autel de l'Eglise Saint-Georges dans le cadre du Fonds communautaire du patrimoine Madame Elisabeth MAILLARD
C40-12-2017 Musées - Inscription à l'inventaire de "Grande Anguille" - Huile sur toile de Joël BRISSE - Donation de l'artiste Madame Elisabeth MAILLARD
C41-12-2017 Musées - Plan de financement prévisionnel du marché pour la réalisation d'une étude au Musée du Donjon Madame Elisabeth MAILLARD
C42-12-2017 Médiathèques et Lecture Publique - Charte des collections Madame Elisabeth MAILLARD
C43-12-2017 Médiathèques et Lecture Publique - Convention de partenariat entre le Département des Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais Madame Elisabeth MAILLARD
C44-12-2017 Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement pour la préservation de la réserve précieuse - Demande de subvention Madame Elisabeth MAILLARD
C44-12-2017-1 Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement pour la préservation de la réserve précieuse - Demande de subvention-Devis Madame Elisabeth MAILLARD
C44-12-2017-2 Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement pour la préservation de la réserve précieuse - Demande de subvention-Inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C45-12-2017
Fichier indisponible		 Etudes et Conduite d'opération/Conservatoire à Rayonnement Départemental - Requalification et mise aux normes d'accessibilité et autres du bâtiment B de Du Guesclin - Approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de la consultation - REPORTEE Madame Elisabeth MAILLARD
C46-12-2017 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association "Musique en Vie" - Versement d'une subvention Madame Elisabeth MAILLARD
C47-12-2017 Développement et Aménagement Economiques - Avenant 3 à la convention de projet "Friche Mathé" conclue avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) Monsieur Claude ROULLEAU
C48-12-2017 Aménagement Economique - Commune d'Aiffres - Lieu-dit Fief de l'Ane - Acquisition foncière auprès de l'EPF Monsieur Claude ROULLEAU
C49-12-2017 Développement et Aménagement Economiques - Conventions de prestations de services pour l'entretien des ZAE Monsieur Claude ROULLEAU
C50-12-2017 Développement Economique - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la CAN Monsieur Claude ROULLEAU
C51-12-2017 Aménagement Economique - Parc d'Activités La Fiée des Lois à Prahecq - Acquisition de la parcelle AC 03 aux consorts MORIN Monsieur Claude ROULLEAU
C52-12-2017 Développement Economique - Vente par la société Deux Sèvres Aménagement à la société CARCED d'un terrain de 8 976 m² environ situé sur la ZAC "Bâtipolis" à Aiffres Monsieur Claude ROULLEAU
C53-12-2017
Fichier indisponible		 Développement Economique - Vente par la société Deux Sèvres Aménagement à Monsieur Damien GIRAUD d'un terrain de 851 m² environ situé sur la ZAC "Pôle Sports" à Niort - REPORTEE Monsieur Claude ROULLEAU

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79027 Niort