Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 17 octobre 2016

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil d'agglomération du 17 octobre 2016
Fichier Délibération Elu
c01-10-2016 Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Modalités de gestion Monsieur Jérôme BALOGE
c02-10-2016 Ancienne piscine de Mauzé sur le Mignon fin de mise à disposition Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c03-10-2016 Composition de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c04-10-2016 Aménagement du Territoire - Révision du SCOT et élaboration du PLU intercommunal valant Plan de Déplacements Urbains de la Communauté d'Agglomération du Niortais- Approbation des marchés Monsieur Jean BOULAIS
c05-10-2016 Déchets ménagers - Fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères, des emballages, du verre et des biodéchets des restaurants collectifs - Approbation du marché Monsieur Jean BOULAIS
c06-10-2016 Evolution des modalités de délégation du droit de préemption urbain sur la commune de Saint-Georges-de-Rex Monsieur Jacques BILLY
c07-10-2016 PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'association l'Escale au titre de l'année 2016 Monsieur Jérôme BALOGE
c08-10-2016 Signature d'un protocole d'accord avec Immobilière Atlantic Aménagement, relatif aux modalités de mise en oeuvre d'un plan de ventes de logements sociaux Monsieur Christian BREMAUD
c09-10-2016 Accompagnement du PLH 2016-2021 : Mise en oeuvre de garanties d'emprunt en matière de logement social Monsieur Christian BREMAUD
c10-10-2016 OPAH RU du coeur de l'agglomération niortaise (2013-2017) : attribution de subventions pour la réhabilitation de logements locatifs privés conventionnés Monsieur Christian BREMAUD
c11-10-2016 PIG "#Habiter mieux"# : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
c12-10-2016 PLH 2016-2021: Attribution de subventions pour la production locative sociale Monsieur Christian BREMAUD
c13-10-2016 Prêt à 0% de la CAN : Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
c14-10-2016 Mise en sécurité et requalification de la ZAE Les Charmes (Bessines) : Avenant 1 au marché de travaux - Lot VRD Monsieur Claude ROULLEAU
c15-10-2016 Subvention à la soirée de l'Excellence 2016 de la chambre des métiers et de l'artisanat des Deux-Sèvres Monsieur Claude ROULLEAU
c16-10-2016 Renouvellement des contrats de transports -Prolongation de trois mois de la Délégation de Service Public des Transports de l'Agglomération du Niortais actuelle Monsieur Alain LECOINTE
c17-10-2016 Avenant n°1 à la convention entre le Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelles Le Grand Feu et la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Alain LECOINTE
c18-10-2016 Avenant n°1 à la convention entre le Centre Hospitalier de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Alain LECOINTE
c19-10-2016 Avenant n°1 à la convention entre le Foyer de Vie Les Genêts et la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Alain LECOINTE
c20-10-2016 Avenants aux conventions entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, les CCAS des communes de la CAN et la SEMTAN pour l'établissement des cartes et la revente des titres TAN Fréquence Plus Monsieur Alain LECOINTE
c21-10-2016 Contrat de ville - Volet emploi développement économique - Approbation 2ème programme d'actions 2016 au titre de la CAN Monsieur Alain BAUDIN
c22-10-2016 Contrat de ville - volet solidarité citoyenneté - approbation du 3ème programme d'actions 2016 Monsieur Alain BAUDIN
c23-10-2016 Schéma durable de cohésion sociale - cycles locaux d'accompagnement à la scolarité accompagnés par des bénévoles Monsieur Alain BAUDIN
c24-10-2016 Dénomination des piscines estivales Monsieur Alain BAUDIN
c25-10-2016 Création d'un "#PASS'SPORTS SENIORS"# avec la Ville de Niort Monsieur Alain BAUDIN
c26-10-2016 Convention de partenariat pour la mise en place d'ateliers de pratique instrumentale et de chant choral au Collège René Caillé de Mauzé-sur-le-Mignon Madame Elisabeth MAILLARD
c27-10-2016 Subvention accordée par le Fonds Régional d'Acquisition des musées Nouvelle-Aquitaine Madame Elisabeth MAILLARD
c28-10-2016 Acceptation des objets issus des fouilles d'archeologie preventive realisees a Niort-site du Moulin du Milieu Madame Elisabeth MAILLARD
c29-10-2016 Exposition temporaire "#Moulin du Milieu - Niort"#, convention de partenariat culturel avec l'INRAP Madame Elisabeth MAILLARD
c30-10-2016 Exonération de la Redevance Spéciale - modification Monsieur Philippe MAUFFREY

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