Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 27 juin 2016

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil d'agglomération du 27 juin 2016
Fichier Délibération Elu
C01-06-2016 Délégation Territoire et Contractualisation - Espace de coopération métropolitaine - Charte d'engagement. Monsieur Jérôme BALOGE
C03-06-2016 Finances - Approbation des comptes de gestion 2015 Monsieur Alain GRIPPON
C04-06-2016 Régie des Déchets Ménagers - Approbation du compte de gestion 2015 Monsieur Alain GRIPPON
C05-06-2016 Finances - Approbation des comptes administratifs 2015 Monsieur Alain GRIPPON
C06-06-2016 Régie des Déchets Ménagers - Approbation du comptes administratif 2015 Monsieur Alain GRIPPON
C07-06-2016 Finances - Affectation des résultats 2015 Monsieur Alain GRIPPON
C08-06-2016 Régie des Déchets Ménagers - Affectation des résultats 2015 Monsieur Alain GRIPPON
C09-06-2016 Finances - Arrêt des comptes de clôture du budget annexe camping Monsieur Alain GRIPPON
C10-06-2016 Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C11-06-2016 Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Zones d'activités Economiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C12-06-2016 Finances -Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Immobilier d'entreprise Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C13-06-2016 Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Régie Energies Renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C14-06-2016 Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C15-06-2016 Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Transports Urbains Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-06-2016 Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Activités Assujetties à TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2016 Régie des Déchets Ménagers - Budget Supplémentaire 2016 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-06-2016 Finances - Constitution d'une provision semi-budgétaire pour risques et charges liée à la commercialisation des zones d'activités Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-06-2016 Finances - Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge (CLECT) Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-06-2016 Finances - Règlement Intérieur de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge (CLECT) Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-06-2016 Patrimoine, Logistique, Energies - Avenants N°1 aux conventions de financement des équipements du centre Du Guesclin Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-06-2016 Marchés Publics - Aménagement de bassins de gestion des eaux pluviales et de canalisations d'assainissement secteur dit Les Combes - Commune de Chauray - Approbation du marché Monsieur Jean BOULAIS
C23-06-2016 Technologie de l'information - Contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le montage de marchés de Télécommunications - groupement de commande Monsieur Jean BOULAIS
C24-06-2016 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Conservatoire à Rayonnement Départemental et Ecole d'Arts Plastiques-RDM-Ressources Humaines Monsieur Jacques BROSSARD
C25-06-2016 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs Monsieur Jacques BROSSARD
C26-06-2016 Ressources Humaines - Modification du régime indemnitaire Monsieur Jacques BROSSARD
C27-06-2016 Ressources Humaines - Attribution de logement de fonction et de véhicule de service Monsieur Jacques BROSSARD
C28-06-2016 Ressources Humaines - Mise à disposition d'agents de la CAN auprès du Syndicat Mixte des Transports des Deux-Sèvres Monsieur Jacques BROSSARD
C29-06-2016 Régie des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur les déchets ménagers - Exercice 2015 Monsieur Philippe MAUFFREY
C30-06-2016 Régie des Déchets Ménagers - Construction déchèterie de Magné - plateforme en béton modulaire Monsieur Philippe MAUFFREY
C31-06-2016 Régie des Déchets Ménagers - Exonération de la redevance spéciale des bâtiments communaux Monsieur Philippe MAUFFREY
C32-06-2016 Régie des Déchets Ménagers - Vente d'une parcelle - commune de Brulain Monsieur Philippe MAUFFREY
C33-06-2016 Assainissement - Achat d'un hydrocureur Monsieur Jérôme BALOGE
C34-06-2016 Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non valeur Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C35-06-2016 Assainissement - Reprise sur provision pour annulation de créance Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C36-06-2016
Fichier indisponible		 Responsabilité sociale et environnementale des organisations - Demande Cit'ergie - demande de labellisation Madame Dany BREMAUD
C36bis-06-2016 Responsabilité sociale et environnementale des organisations des territoires à énergie positive pour la croissance verte - convention particulière d'appui financier avec le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer Madame Dany BREMAUD
C37-06-2016 Responsabilité sociale et environnementale des organisations - Plateforme de la rénovation énergétique de l'habitat privé - Convention constitutive d'un groupement de commande pour la création d'outils de communication Madame Dany BREMAUD
C38-06-2016 Etude et Conduite d'opération - Requalification du bâtiment SANDEFO pour création de cellules de conservation d'archives CAN / Ville de NIORT et réserves des Musées AGESCI et DONJON - Patrimoine Communautaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Appel d'offres restreint Madame Elisabeth MAILLARD
C39-06-2016 Musées - Acceptation des objets issus de l'opération d'archéologie préventive réalisée à Niort, Lieu-dit La Garenne Madame Elisabeth MAILLARD
C40-06-2016 Musées - Inscription à l'inventaire d'un ensemble de deux couverts en argent réalisés par Pierre JOUBERT, orfèvre de Thouars Madame Elisabeth MAILLARD
C41-06-2016 Musées - Acquisition de l'œuvre 'Portrait de Françoise D'Aubigné, marquise de Maintenon , par Henri GASCAR - demandes de subventions et partenariats financiers Madame Elisabeth MAILLARD
C42-06-2016 Musées - Inscription à l'inventaire de deux vues du Donjon de Niort - donation Philippe BOURDET Madame Elisabeth MAILLARD
C43-06-2016 Musées - Inscription à l'inventaire de l'œuvre picturale L'étable de Louis-Alphonse Combe Velluet Madame Elisabeth MAILLARD
C44-06-2016 Cohésion Sociale, Insertion - Signature de la convention gestion urbaine de proximité et des conventions d'abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires Monsieur Alain BAUDIN
C45-06-2016 Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Développement Economique et Emploi - Approbation 1et programme d'actions 2016 au titre de la CAN Monsieur Alain BAUDIN
C46-06-2016 Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Solidarité/Citoyenneté - Approbation du 1er et 2ème programme 2016 Monsieur Alain BAUDIN
C47-06-2016 Cohésion Sociale, Insertion - Plan d'actions des piliers Cohésion Sociale et Emploi - Développement Economique (hors investissement) Monsieur Alain BAUDIN
C48-06-2016 Cohésion Sociale, Insertion - Convention de cofinancement de l'ingénierie de projet politique de la ville entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la CAN Monsieur Alain BAUDIN
C49-06-2016 Cohésion Sociale, Insertion - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet du Conseil Départemental - PLIE Monsieur Alain BAUDIN
C50-06-2016 Sports d'eau - Modification des règlements intérieurs des piscines Champommier et Pre-Leroy à Niort, de la piscine de Magné, de la piscine de Sansais-La Garette, de la piscine Les Colliberts à Mauze sur le Mignon et du centre aquatique des Fraignes à Chauray Monsieur Alain BAUDIN
C51-06-2016 Sports d'eau - Avenant N°1 à la convention pour l'organisation d'activités impliquant la participation d'intervenants extérieurs à l'école primaire lors de l'enseignement de la natation scolaire Monsieur Alain BAUDIN
C52-06-2016 Organisation de l'espace - Annulation de la révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Granzay-Gript Monsieur Jacques BILLY
C53-06-2016 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée N°9 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Coulon Monsieur Jacques BILLY
C54-06-2016 Urbanisme règlementaire - Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) de la Vallée de la Sèvre Niortaise à l'amont de Niort - Avis de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jacques BILLY
C55-06-2016 Organisation de l'Espace - Inventaire zones humides : convention entre la CAN et les communes membres Monsieur Jacques BILLY
C56-06-2016 Organisation de l'Espace - Réalisation des inventaires zones humides sur le territoire de la CAN Monsieur Jacques BILLY
C57-06-2016 Habitat - PLH 2016-2021 : Etude opérationnelle relative à l'amélioration du parc ancien privé, au renouvellement urbain et à la revitalisation des communes (2018-2022) Monsieur Christian BREMAUD
C58-06-2016 Habitat - PIG Labellisé Habiter mieux : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C59-06-2016 Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution d'une subvention à l'ADIL des Deux-Sèvres au titre de l'année 2016 Monsieur Jérôme BALOGE
C60-06-2016 Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution d'une subvention à l'association départementale des restos du cœur au titre de l'année 2016 Monsieur Christian BREMAUD
C61-06-2016 Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution d'une subvention à l'association l'Escale site La Colline au titre de l'année 2016 Monsieur Christian BREMAUD
C62-06-2016 Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution d'une subvention à l'UDAF des Deux-Sèvres au titre de l'année 2016 Monsieur Christian BREMAUD
C63-06-2016 Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution de subvention pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social Monsieur Christian BREMAUD
C64-06-2016 Habitat - Prêt à 0% de la CAN : attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C65-06-2016 Gens du voyage - Aires d'accueil des Gens du Voyage - Modification du règlement intérieur Monsieur Christian BREMAUD
C66-06-2016
Fichier indisponible		 Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Edition 2016 du salon nation de l'ESS à Niort Eric PERSAIS
C67-06-2016 Développement et Aménagement Economique - Subvention à la SCIC Elan Coopératif Niortais pour la mise en place de la démarche d'écologie industrielle et territoriale Eric PERSAIS
C68-06-2016 Développement Economique - Convention-cadre partenariattriennale entre la CAN et le réseau des professionnels du numérique en Poitou-Charentes (SPN) - versement de la subvention 2016 Monsieur Claude ROULLEAU
C69-06-2016 Développement Economique - Définition de la stratégie foncière de la CAN Monsieur Claude ROULLEAU
C70-06-2016 Développement Economique - Vente d'une parcelle de terrain de 2640 m² sur le parc d'activités Mendes France à Niort à la SARL TBG PARC NIORT Monsieur Claude ROULLEAU
C71-06-2016 Développement Economique - Taxe locale sur la publicité extérieure - tarifs 2017 Monsieur Claude ROULLEAU
C72-06-2016 Développement Economique - Convention tripartite entre la CAN, la CCI 79 et la CMA79 dans le cadre des actions collectives de sensibilisation à destination des entreprises Monsieur Claude ROULLEAU
C73-06-2016 Aménagement Economique - Clôture d'opération et affectation des résultats de clôture au Budget Principal - Zone Technopole Monsieur Claude ROULLEAU
C74-06-2016 Transports et déplacements - Convention de transferts de maitrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Prahecq pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
C75-06-2016 Transports et déplacements - Tarifs des transports intermodaux à compétence du 1er juillet 2016 - Complément de la grille tarifaire Monsieur Alain GRIPPON
C76-06-2016 Tourisme - Rapports d'activités et financiers 2015 de l'EPIC office de tourisme communautaire Niort marais poitevin vallée de la sèvre niortaise Monsieur Jérôme BALOGE
C77-06-2016 Tourisme - EPIC communautaire office de tourisme - modification de la composition du comité de direction Monsieur Michel SIMON

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79027 Niort