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Délibérations du 26 janvier 2015
Compte-rendu sommaire
Délibération du conseil d'agglomération du 26 janvier 2015
Fichier
Délibération
Elu
c01-01-2015
c01 01 2015 dgs engagement dans elaboration des agenda et schema accessibilite programmee dans le secteur du batiment et des transports
c02-01-2015
c02 01 2015 atuc contrat regional de developpement durable crdd 2014 2016
c03-01-2015
c03 01 2015 atuc demande de financement au titre de la dgd documents d urbanisme
c04-01-2015
c04 01 2015 habitat plh 2010 2015 pret a 0 de la can attribution de subventions pour la bonification d un pret d accession a la propriete
c05-01-2015
c05 01 2015 habitat pig labellise habiter mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives
c06-01-2015
c06 01 2015 habitat plh 2010 2015 attribution de subventions pour la construction et adaptation de logements locatifs sociaux
c07-01-2015
c07 01 2015 transports et deplacements convention de maitrise d ouvrage deleguee entre la can et la ville de chauray pour des travaux relatifs aux transports urbains
c08-01-2015
c08 01 2015 td convention de transfert de maitrise d ouvrage avec niort pour conception et realisation de travaux d infrastructure pour transports en commun dans le perimetre du prus avt n2
c09-01-2015
c09 01 2015 1atuc avis de la can sur le schema regional de coherence ecologique de poitou charentes srce delib beauvoir
c09-01-2015
c09 01 2015 2atuc avis de la can sur le schema regional de coherence ecologique de poitou charentes srce courrier avis srce niort
c09-01-2015
c09 01 2015 atuc avis de la can sur le schema regional de coherence ecologique de poitou charentes srce
c10-01-2015
c10 01 2015 dd agenda 21 candidature de la can a l appel a projet de l ademe pour la mise en place d une plateforme experimentale renovation energetique de l habitat prive
c11-01-2015
c11 01 2015 ple conventions de prestations de services entre la can et les communes pour les equipements transferes
c12-01-2015
c12 01 2015 pleadhesion a un groupement de commandes pour les besoins de la can en electricite
c13-01-2015
c13 01 2015 tourismemodalites de recouvrement de la taxe de sejour sur la periode 2015 2016
c13-01-2015
Fichier indisponible
c13 01 2015 1 tourismemodalites de recouvrement de la taxe de sejour sur la periode 2015 2016 reglement
c14-01-2015
c14 01 2015 tourisme attribution d une subvention de fonctionnement 2015 a l epic communautaire office de tourisme de niort marais poitevin vallre de la sevre niortaise
c15-01-2015
c15 01 2015 ess avt 1 a la nouvelle conv de partenariat entre scic ecn cress poitou charentes et can portant sur la coordination du pole territorial de cooperation economique
c16-01-2015
c16 01 2015 enseignement superieur convention 2015 entre l universite de poitiers le departement des deux sevres et la communaute d agglomeration du niortais
c17-01-2015
c17 01 2015 etudes et conduite d operation extension d un batiment industriel sur la za la fiee des lois commune de prahecq avenants aux travaux
c18-01-2015
c18 01 2015 ressources humaines modification du tableau des effectifs
c19-01-2015
c19 01 2015 ressources humaines creation d emplois temporaires
c20-01-2015
c20 01 2015 ressources humaines attribution d un logement d occupation precaire avec astreinte et d un vehicule de service
c21-01-2015
c21 01 2015 ressources humaines mise a disposition de personnel de la communaute d agglomeration du niortais aupres du syndicat plaine de courance
c22-01-2015
c22 01 2015 ressources humaines remuneration de l apprentissage
c23-01-2015
c23 01 2015 ressources humaines emplois d avenir reconduction de la convention
c24-01-2015
c24 01 2015 ressources humaines complement a la deliberation relative au regime indemnitaire de la communaute d agglomeration du niortais
c25-01-2015
c25 01 2015 assainissement convention de delegation de maitrise d ouvrage entre la can et la commune d arcais
c26-01-2015
c26 01 2015 assainissement convention de delegation de maitrise d ouvrage entre la can et la commune de marigny
c27-01-2015
c27 01 2015 assainissement indemnite de nuisance pour deversement d eaux pluviales en cas de forte pluviometrie
c28-01-2015
c28 01 2015 assainissement maitrise d oeuvre pour l assainissement collectif du parc d activites economiques plaine de courance et des bourgs de saint symphorien et granzay gript
c29-01-2015
c29 01 2015 etco chateau coudray salbart a echire restauration de la courtine est travaux tranche 2 sur 2 demande de subvention
c30-01-2015
c30 01 2015 etco le donjon restauration du soubassement et des parties tres degradees de la facade nord ouest travaux tranche 2 sur 2 demande de subventions
c31-01-2015
c31 01 2015 crd convention de partenariat pour la mise en place d une classe a horaires amenages a dominante chant choral au college fontanes
c32-01-2015
c32 01 2015 ple avenant n 2 a la convention de prestations de services entre la ville de niort et la can mediatheque pierre moinot
c33-01-2015
c33 01 2015 marches publics fourniture de bacs roulants pour la collecte des dechets menagers lot 1
c35-01-2015
c35 01 2015 rdm construction d un centre technique sur le site du vallon d arty a niort modification du programme approbation du cout previsionnel avenant au marche de maitrise d uvre
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